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Mentions légales

1. Informations légales

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Directeur de la publication : Daniel Manzanas, président du CDH16

Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

2. Limites de responsabilité

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4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du Comité Départemental Handisport de la Charente. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par toute personne, sans l’autorisation expresse et écrite de l’association est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Comité Départemental Handisport de la Charente est producteur. Toute reproduction totale ou partielle du site  est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

5. Crédits Photographiques

Comité Départemental Handisport de la Charente, Fédération Française Handisport

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